Marque expirée - Marque en non vigueur

PORT LABATISSE
PATRICK NATIVEL

Numéro de dépôt :
3382552
Date de dépôt :
28/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
28/09/2015
PORT LABATISSE de PATRICK NATIVEL

Présentation de la marque PORT LABATISSE

Déposée le 28 septembre 2005 par PATRICK NATIVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « PORT LABATISSE »

Le déposant est PATRICK NATIVEL domicilié(e) 9 RUE DE LA DUQUENIERE,59170 CROIX - 59170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK NATIVEL domicilié(e) 9 RUE DE LA DUQUENIERE,59170 CROIX - 59170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORT LABATISSE est expirée depuis le 28 septembre 2015.

PATRICK NATIVEL a également déposé les autres marques suivantes : BEAUCORPS 369 , LABORATOIRE DU BEAUCORPS , CORPORELLE , MEGAMEMOIRE , COUR CARDINAL , + MEMOIRE PLUS , BEAUCORPS , BIOCORPS , PHARMACORPS


PATRICK NATIVEL - 9 RUE DE LA DUQUENIERE,59170 CROIX - 59170 - France


PATRICK NATIVEL - 9 RUE DE LA DUQUENIERE,59170 CROIX - 59170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Inscription le 23 novembre 2011 - Saisie notifiée n°563668 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-23

Vins.